Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LES CAMPANES DE LA CLUSAZ
Numéro de dépôt :
1009846
Date de dépôt :
13/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib. d'Annecy
Présentation de la marque LES CAMPANES DE LA CLUSAZ
Déposée le 13 janvier 1977 par MORAND Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. d'Annecy), la marque française « LES CAMPANES DE LA CLUSAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CAMPANES DE LA CLUSAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORAND Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°19780 - Publication au BOPI 1977-016